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Master 2 Parcours Droit des Énergies Renouvelables et des Ressources Naturelles

Master 2 Parcours Droit des Énergies Renouvelables et des Ressources Naturelles

Master 2 Parcours Droit des Énergies Renouvelables et des Ressources Naturelles

 

 

 Les étudiants peuvent demander à suivre simultanément les deux M2 droit des contrats publics et de l’achat publics et droit des énergies renouvelables et des ressources naturelles. Les deux maquettes se cumulent, mais l’étudiant de suit qu’un seul stage valable pour les deux, dans l’une ou l’autre des formations. Cette double formation n’est pas susceptible d’être suivie en formation par apprentissage. Elle concerne que les étudiants inscrits en formation initiale classique.

 

 

 

Formation initiale classique ou en apprentissage
Formation continue - objectifs de la formation

 

 

  • Droit global, le droit des énergies renouvelables et des ressources naturelles est, ici, étudié sous toutes les facettes du droit public. Du droit international au droit interne, du droit des institutions énergétiques aux droits substantiels de l’électricité ou encore du chauffage et du refroidissement urbain en passant par le droit et la régulation des marchés de l’énergie, le Master 2 couvre l’ensemble de la filière énergétique.
  • Droit intégré, le droit des énergies et des ressources naturelles s’articule et opère dans un environnement plus large. Aussi, est-il nécessaire que la formation intègre les questions essentielles comme la fiscalité de l’énergie et des ressources naturelles, les droits de l’urbanisme, de l’environnement ou encore des risques technologiques.

Spécificités de la formation en apprentissage : voir « droit des contrats publics »

 

Débouchés

 

Portée par une économie « verte » – domaine à fort potentiel et en constante évolution – la demande en juristes spécialisés en droit de l’énergie et des ressources naturelles est en forte croissance. Le Master 2 a donc vocation à offrir une pléthore de débouchés autant dans le secteur public (institutions internationales, européennes ou nationales – étatiques ou locales : collectivités territoriales et EPCI) que dans le secteur privé (organisations non gouvernementales, entreprises du secteur de l’énergie ou des ressourcesnaturelles, entreprises cocontractantes des personnes publiques dans ces secteurs, activités libérales ou consultants).

Concernant le secteur public, et indépendamment du recrutement par concours, ce Master 2 permet aux étudiants de valoriser leur CV dans des conditions telles qu’ils peuvent accéder contractuellement à des emplois de catégorie A.

En outre, si le Master 2 a vocation à mettre les étudiants dans les meilleures conditions pour obtenir un emploi dans le domaine des énergies et des ressources naturelles, il n’exclut pas que certains étudiants poursuivent leurs études doctorales pour obtenir, le cas échéant, le grade de docteur en droit. Pareil grade obtenu dans le domaine des énergies et des ressources naturelles peut s’avérer discriminant au cours d’une carrière. A terme, ce choix peut être judicieux.

 

Programme et points forts

 

L’attrait de ce Master 2 réside dans la maitrise globale d’une discipline d’avenir. Pour y parvenir, le Master 2 « des Énergies Renouvelables et des Ressources Naturelles » ne comprend aucune option. Les étudiants assistent et participent à tous les séminaires.
Le cours de droit international des ressources naturelles est dispensé en anglais.
Le premier semestre se caractérise par la mise en place du droit des énergies et des ressources naturelles dont la seconde partie permet une connaissance thématique essentielle à la recherche d’un stage formateur. Le second semestre se caractérise par sa mise en oeuvre par l’importance reconnue au stage.
Le M2 est ouvert à l’apprentissage.

 

Conditions d’admission Prérequis


Etudiants ayant validé leur M1 dans une autre mention (UL ou autre Université) en 2023.

La sélection s’opère sur dossier, lequel comprend une lettre de motivation.
Les prérequis nécessitent d’être titulaire soit :

  • d’un Master 1 en droit public,
  • d’un Master 1 en droit privé (sous réserve d’avoir suivi certains cours de droit public de L3 comme le droit
  • des contrats publics ou le contentieux administratif),
  • d’un diplôme d’IEP
  • d’un diplôme d’ingénieur,
  • ou de toute formation que la réglementation juge équivalente.

 

Etudiants ayant validé leur M1 dans cette mention en 2023.

L’étudiant qui aura validé le M1 de la présente mention en 2023 aura le droit d’intégrer l’année suivante l’un des M2 de la mention ou le M2 Prévention du risque pénal économique et financier (mention Droit Pénal) avec
avis favorable du directeur de la mention. Le M2 Histoire du droit et conservation du patrimoine est également accessible depuis toutes les mentions de Master Droit avec avis favorable. La commission pédagogique proposera un M2 d’affectation suivant les aptitudes et mérites du candidat. On fera remplir une fiche de vœux. Il pourra aussi candidater dans un M2 d’une autre mention, mais en passant ànouveau par une sélection.

 

Etudiants ayant obtenu le double Master 1 droit public – économie :
Ils pourront choisir de préparer le double M2 selon deux méthodes
- Le M2 DERRN en apprentissage (report du M2 éco l’année suivante en apprentissage aussi - double M2 en deux ans).
- Le M2 DERRN en formation classique en même temps que le M2 concurrence et régulation (double M2 en un an).

 

Etudiants intégrant la prépa talents.
L’étudiant dont la candidature a été acceptée à la prépa talent peut choisir ce M2 s’il est en filière générale. Il y est admis sur simple demande.

 

Retrouvez le programme des cours sur la brochure de présentation.